Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site internet www.uzes.aquilus.fr est édité par l’EURL ATOUT PISCINES (concessionnaire de la marque AQUILUS auprès de la SAS AQUILUS GROUPE)

EURL, au capital de 10 000 euros
RCS de NIMES 480 885 441 00026

Siège social : 3 chemin des Ferigoullières 30700 SAINT MAXIMIM

TVA intracommunautaire FR 7048088544

Directeur de publication : M. Vivian ARNAUD, M. Thomas ARNAUD, M. Rémi ARNAUD

Tél : 04 66 22 40 13

Email : aquilus.uzes@gmail.com

Hébergeur : [CYDATEL – 12 avenue Tony Garnier – 69007 LYON www.cytadel.fr]

AQUILUS ® est une marque protégée (en France, en Europe et au niveau International).

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le site uzes.aquilus.fr, est la propriété de AQUILUS GROUPE en tant que concédant et titulaire des marques AQUILUS PISCINES et AQUILUS SPAS.

AQUILUS GROUPE,

SAS, au capital de 350 000 euros
340 route des Sorbiers
26140 ALBON

Tél. : 04 75 03 55 00
email : donnees@aquilus.fr
RCS Romans 441 980 976
TVA intracommunautaire FR 82 441 980 976

Responsable légal : M. Xavier FOUREL, Président

CREATION

JETPULP SAS
12 avenue Tony Garnier
69007 LYON
France
Tél : 04.37.43.12.60

Web : www.jetpulp.fr
e-mail : contact@jetpulp.fr

SAS au capital de 222 222 €
RCS 419 623 152 LYON
SIREN 419 623 152
APE 6202 A

N°intracommunautaire : FR73419623152

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet “uzes.aquilus.fr” reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet ” uzes.aquilus.fr ” reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Le concessionnaire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par le concessionnaire sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

Le concessionnaire ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur ce site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(www.cnil.fr), sous le numéro 1984713 v 0.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web “uzes.aquilus.fr” ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à AQUILUS PISCINES & SPAS UZÈS, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès d’AQUILUS GROUPE, propriétaire du site par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

AQUILUS GROUPE – Service communication – 340 route des Sorbiers
– 26140 ALBON – France

ou par l’intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Vous pouvez refuser la présence de cookies en configurant votre navigateur internet.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet “uzes.aquilus.fr” sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’AQUILUS.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d’AQUILUS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont AQUILUS est producteur.

Les marques d’AQUILUS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’AQUILUS est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

AQUILUS ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ” uzes.aquilus.fr ” est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Romans.